Propriété intellectuelle / propriété littéraire et artistique
Le cabinet accompagne auteurs, artistes et producteurs dans l’exploitation, la valorisation et la gestion de leurs œuvres, et les représente dans les contentieux de la propriété intellectuelle.
Lorsque c’est pertinent, il agit en amont des contentieux pour tenter de trouver une solution amiable entre les différentes parties prenantes. À défaut, il représente et assiste ses clients devant les juridictions spécialisées, en demande comme en défense, notamment en matière de contrefaçon.
Chroniques sur ce domaine
Questions fréquentes
Combien de temps dure le droit d’auteur ?
Puis-je utiliser une image trouvée sur Internet ?
Que doit prévoir un contrat de cession de droits d’auteur ?
Autres domaines de pratique
Droit pénal : mis en cause / prévenu / accusé
Garde à vue, audition libre, mise en examen, comparution immédiate, audience : le cabinet assiste les personnes mises en cause à tous les stades de la procédure pénale.
Droit pénal : victimes / parties civiles
Plainte, constitution de partie civile, citation directe, audiences, indemnisation : le cabinet accompagne les victimes d’infractions pour faire valoir leurs droits.
Droit de la presse et du numérique
Diffamation, injure, liberté d’expression, contenus en ligne : le cabinet défend médias, journalistes et personnes qui prennent la parole dans l’espace public, en demande comme en défense.
Droit des marques
Le cabinet accompagne ses clients dans la gestion de leurs portefeuilles de marques et intervient en cas de litige ou de contentieux devant les juridictions.
Un enjeu en propriété intellectuelle / propriété littéraire et artistique ?
Le cabinet est situé 8 rue Henri Rochefort, dans le 17e arrondissement de Paris, et Maître Segal intervient dans toute la France. Un message ou un appel suffit pour convenir d’un rendez-vous.