Droit de la presse et du numérique
Diffamation, injure, liberté d’expression, contenus en ligne : le cabinet défend médias, journalistes et personnes qui prennent la parole dans l’espace public, en demande comme en défense.
Il peut intervenir en amont de la publication de contenus sensibles pour prévenir les risques de poursuites. En contentieux, il agit en demande comme en défense et maîtrise les subtilités de procédure et de fond d’une matière fondée sur des principes anciens, mais qui évolue avec les transformations technologiques. Le cabinet accompagne également ses clients dans la préservation de leur réputation en ligne : suppression de contenus, droit de réponse, référencement préjudiciable.
Chroniques sur ce domaine
Avocat en droit de la presse à Paris : pourquoi la réputation numérique est devenue un enjeu juridique majeur
Pendant longtemps, une réputation se construisait lentement.Diffamation et injure : comprendre les atteintes à la réputation
La diffusion d’informations dans les médias, sur internet ou sur les réseaux sociaux peut parfois porter atteinte à la réputation d’une personne ou d’une entreprise.[Santé] Charlatans, quelle riposte judiciaire ?
En droit, la notion de charlatan est définie au sein du Code de la santé publique, comme le fait de « proposer aux malades ou à leur entourage comme salutaire ou sans danger un remède ou un procédé illusoire ou insuffisamment éprouvé » […Affaire Hanouna/Boyard : le Conseil d’État confirme la décision de sanction pécuniaire de l’ARCOM
Lucas SEGAL, Hedwige CALDAIROU et Michel RASLE sont revenus dans Actu Juridique sur la décision du Conseil d’État confirmant la sanction imposée à C8 par l’ARCOM.Injonctions de retrait des contenus à caractère terroriste : un risque d’atteinte à la liberté d’expression.
Avec sa Consœur Margaux BROCHELARD, Lucas SEGAL examine le risque que pourrait faire peser sur la liberté d’expression le mécanisme d’injonction des contenus à caractère terroriste.Pourquoi des pays veulent-ils interdire TikTok?
Lucas SEGAL répond aux questions de BFMTV et de son podcast « Le Titre à la une Junior » s’agissant des raisons qui peuvent pousser certains pays à vouloir interdire le réseau social TikTok.Questions fréquentes
Qu’est-ce qui est considéré comme de la diffamation ?
Quel est le délai pour agir en diffamation ?
Comment prouver une diffamation en ligne ?
Peut-on obtenir le retrait d’un contenu en ligne ?
Autres domaines de pratique
Droit pénal : mis en cause / prévenu / accusé
Garde à vue, audition libre, mise en examen, comparution immédiate, audience : le cabinet assiste les personnes mises en cause à tous les stades de la procédure pénale.
Droit pénal : victimes / parties civiles
Plainte, constitution de partie civile, citation directe, audiences, indemnisation : le cabinet accompagne les victimes d’infractions pour faire valoir leurs droits.
Propriété intellectuelle / propriété littéraire et artistique
Le cabinet accompagne auteurs, artistes et producteurs dans l’exploitation, la valorisation et la gestion de leurs œuvres, et les représente dans les contentieux de la propriété intellectuelle.
Droit des marques
Le cabinet accompagne ses clients dans la gestion de leurs portefeuilles de marques et intervient en cas de litige ou de contentieux devant les juridictions.
Un enjeu en droit de la presse et du numérique ?
Le cabinet est situé 8 rue Henri Rochefort, dans le 17e arrondissement de Paris, et Maître Segal intervient dans toute la France. Un message ou un appel suffit pour convenir d’un rendez-vous.