Avocat en droit de la presse à Paris : pourquoi la réputation numérique est devenue un enjeu juridique majeur
Pendant longtemps, une réputation se construisait lentement. Un article. Une interview. Le bouche-à-oreille. Aujourd’hui, tout bascule en quelques heures. Une publication virale. Un contenu diffamatoire. Une atteinte à…
Diffamation et injure : comprendre les atteintes à la réputation
La diffusion d’informations dans les médias, sur internet ou sur les réseaux sociaux peut parfois porter atteinte à la réputation d’une personne ou d’une entreprise. Lorsqu’un contenu met en cause l’honneur ou la…
La propriété artistique et littéraire : comment protéger son œuvre ?
La propriété intellectuelle regroupe l’ensemble des règles juridiques qui permettent de protéger les créations intellectuelles. Elle concerne aussi bien les œuvres artistiques que les inventions ou les marques utilisées…
[Santé] Charlatans, quelle riposte judiciaire ?
En droit, la notion de charlatan est définie au sein du Code de la santé publique, comme le fait de « proposer aux malades ou à leur entourage comme salutaire ou sans danger un remède ou un procédé illusoire ou insuffisamment éprouvé » cette pratique étant interdite aux médecins.
Le charlatanisme est-il donc autorisé aux personnes n’exerçant pas la profession de médecin ? Dans une certaine mesure, oui.
Affaire Hanouna/Boyard : le Conseil d’État confirme la décision de sanction pécuniaire de l’ARCOM
Lucas SEGAL, Hedwige CALDAIROU et Michel RASLE sont revenus dans Actu Juridique sur la décision du Conseil d’État confirmant la sanction imposée à C8 par l’ARCOM.
Injonctions de retrait des contenus à caractère terroriste : un risque d’atteinte à la liberté d’expression.
Avec sa Consœur Margaux BROCHELARD, Lucas SEGAL examine le risque que pourrait faire peser sur la liberté d’expression le mécanisme d’injonction des contenus à caractère terroriste.
